Mentions Légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://kheyta.com les informations suivantes :

1. Informations sur l’éditeur

Raison sociale : Kheyta
Adresse e-mail de contact : contact@kheyta.com
Site Internet : https://kheyta.com

2. Hébergement du site

Hébergeur : Shopify
Adresse de l’hébergeur : Ottawa, Canada

3. Propriété intellectuelle

Le site https://kheyta.com ainsi que l’ensemble de ses éléments (textes, images, graphismes, logos, vidéos, logiciels, bases de données, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, ou adaptation, totale ou partielle, de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Kheyta.

4. Limitation de responsabilité

Kheyta s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur son site, mais ne peut garantir leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualité. Kheyta ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

L’utilisation des informations disponibles sur le site https://kheyta.com se fait sous l’entière responsabilité de l’utilisateur, qui assume toutes les conséquences pouvant en découler, sans que Kheyta ne puisse en être tenue responsable.

Kheyta ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel inadapté, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

5. Liens hypertextes

Le site https://kheyta.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Kheyta n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur accessibilité, contenu, publicités, produits ou services.

6. Données personnelles

Kheyta s’engage à préserver la confidentialité des informations personnelles fournies par les utilisateurs du site. Pour en savoir plus sur la collecte et l’utilisation de vos données, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité](insérer le lien vers la politique de confidentialité).

7. Droit applicable et juridiction compétente

Le présent avis légal est régi par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, seuls les tribunaux français seront compétents.

8. Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant le site https://kheyta.com, ou pour signaler un contenu inapproprié, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@kheyta.com